Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONAL
Monsieur Jean Pierre CRAPLET, Mongazon, Saint Franchy, 58330 Saint Jaulge

Numéro de dépôt :
1269818
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1994

Présentation de la marque CARBONAL

Déposée le 26 avril 1984 par monsieur Jean Pierre CRAPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre CRAPLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque CARBONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONAL est expirée depuis le 26 avril 1994.

Jean Pierre CRAPLET a également déposé les autres marques suivantes : PYRAT , CARBONAL


Monsieur Jean Pierre CRAPLET, Mongazon, Saint Franchy, 58330 Saint Jaulge - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Combustibles, mèches et notamment charbon de bois.